• les taxes pour l'Etat, la securite sociale et autres institutions ;
• les commissions : en general dans les compagnies travaillant traditionnellement avec des intermediaires ;
• le cout du risque proprement dit : c.-a-d. la prime pure calculee sur la base de données statistiques. P.ex. : le nombre d'accidents en Belgique, le nombre de vehicules immatricules, etc.;
• les frais generaux des compagnies : salaires, personnel, batiments, etc.;
• les benefices qui peuvent être affectes a diverses fins. Une part peut demeurer au sein de la compagnie, une autre peut être distribuee parmi le personnel, certaines compagnies prevoyant même une "participation aux benefices" pour les preneurs d'assurance.

• La valeur a neuf est le montant necessaire a la reconstruction d'un bien ou a la reconstitution de la chose perdue. Il ne s'agit donc pas de la valeur venale de ce bien.
• La valeur reelle, egalement appelee valeur venale, correspond a la valeur du bien juste avant le sinistre. Celle-ci est determinee en deduisant de la valeur a neuf un coefficient pour l'usure ou le vieillissement ou en determinant la valeur venale du bien tout juste avant que ne survienne le sinistre. L'objectif est de reconstituer le patrimoine de la victime tel qu'il se calculait avant le sinistre. Dans la pratique, cette valeur est cependant souvent sous-estimee.
• La valeur venale est la valeur obtenue lors de la vente par l'assure.
• La valeur conventionnelle ou agreee est celle qui est determinee de commun accord entre l'assureur et le preneur d'assurance. En assurance automobile, par exemple, on appliquera souvent un système qui tiendra compte de la valeur catalogue a l'achat du vehicule au moment du sinistre et d'un taux d'amortissement qui sera fonction de l'age du vehicule et du nombre de kilometres parcourus. L'assure devra en d'autres termes toujours pouvoir determiner exactement sur la base de criteres objectifs predefinis a combien s'elevera l'indemnite a laquelle il pourra pretendre.

• les compagnies de droit belge : entreprises ayant un etablissement regi par la legislation de controle applicable locale ;
• les compagnies de droit europeen : entreprises europeennes ayant une ou plusieurs succursales de droit etranger. Ces entreprises ressortissent alors au pays ou se trouve leur siege europeen ;
• les entreprises travaillant dans le cadre de la Libre Prestation de Services (LPS) : il s'agit d'entreprises travaillant au depart de l'etranger et ne disposant donc pas de bureaux sur place.

Attention : la responsabilité civile auto ne peut être proposee que par des compagnies de droit belge.

Les agents, par contre, se trouvent, quant a eux, lies a une compagnie d'assurances par un contrat d'exclusivite. Ils travailleront des lors a quelques exceptions pres pour une seule et même compagnie.

De quels pays s'agit-il ? En general, de tous les pays d'Europe, a l'exception de la Turquie et de quelques pays de l'ex-bloc de l'Est.

• l'indemnisation de lesions corporelles si celles-ci ont ete causees par un vehicule non identifie. Attention : il faut absolument qu'il s'agisse de lesions corporelles, les dégâts matériels subis par un vehicule n'etant pas indemnises !
• les degats provoques avec un vehicule vole.
• lorsque la personne ayant cause l'accident n'etait plus/pas assuree, par exemple, a defaut de s'etre acquittee de sa prime.
• en cas de force majeure et donc d'un evenement fortuit, inevitable, ayant entraine l'accident. Quelques exemples : eclatement d'un pneu, pare-brise volant en eclats.
• si la compagnie qui vous assure tombe en faillite.

Le concept de faute est interprete comme un "comportement fautif" constituant des lors un acte ayant entraine un dommage. La victime aura dans ce cas droit a la reparation du dommage. Ce dedommagement comporte entre autres :

• la reparation ou le remplacement des objets endommages ;
• les frais medicaux tels que les soins infirmiers ;
• une indemnisation pour la perte de revenus ;
• la reparation pour prejudice moral, ou "pretium doloris" ;
• une indemnisation pour les consequences d'un deces ;
• les dommages et interets, c.-a-d. les interets encourus entre la date du sinistre et celle du dedommagement

• la resiliation doit se faire par courrier recommande ;
• et ce, au moins trois mois avant la date d'expiration du contrat.

Exception : le contrat est egalement resiliable lorsque l'assureur majore ses tarifs. Vous avez, des le moment ou il vous aura communique la majoration de ses tarifs, un mois pour resilier votre contrat.

Un contrat d'assurance est egalement resiliable apres un sinistre.

• quant au respect des lois et des dispositions des contrats;
• quant au respect de delais raisonnables;
• quant au droit a une information correcte.

• la compagnie concernee soit membre de l'UPEA;
• le litige soit relatif a un contrat existant;
• le plaignant adresse un ecrit dans lequel il decrit brievement l'objet de sa plainte et mentionne le nom et les references de la compagnie concernee.

Les assistants : Bibiane Onsea, Nathalie Peetroons, Robert Reuter, Hans Claes et Sylvie Scheerlinck

Numero de telephone: 02/547.58.71

Il existe en outre un certain nombre d'autres criteres vous permettant de proceder vous-meme a la comparaison :

• la couverture du contrat ou la qualite des services proposes ;
• le niveau de la franchise qui peut varier de zero a plusieurs centaines d'euros ;
• les prestations supplementaires proposees. Ainsi, une garantie "Assistance" est parfois incluse dans la police RC.

Il peut être exige, en fonction du type de voiture, un type d'alarme different pour une même valeur catalogue.

La plupart des voitures neuves sont d'ailleurs equipees en serie d'un système repondant aux exigences de la compagnie. Mais attention : l'equipement standard n'est pas toujours suffisant et la compagnie exigera qu'un dispositif additionnel soit installe. Actuellement, les systèmes suivants sont agrees :

• les systèmes d'alarme avec label VV1 : ces systèmes coupent simultanement l'injection electronique, le circuit de demarrage et l'arrivee de carburant. Ils ne protegent toutefois pas de l'effraction, vu qu'ils ne disposent pas de dispositif d'alarme. Ce système est accepte par la plupart des compagnies pour les vehicules d'une valeur catalogue allant jusqu'a 25 000 EUR ;
• les systèmes d'alarme avec label VV2 : ces systèmes sont equipes, quant a eux, d'un dispositif d'alarme qui se declenchera des que quelqu'un tentera de cambrioler le vehicule. La compagnie imposera ces systèmes pour les voitures dont la valeur catalogue est superieure a 25 000 EUR ;
• le système d'alarme avec label VV3. Il s'agit en fait du système VV1 auquel a ete ajoute un dispositif d'alarme. Apres installation de celui-ci, le système sera donc equivalent au VV2 ;
• les systèmes anticarjacking : ce sont les systèmes les plus recents qui permettent d'immobiliser une voiture a distance (système CJ1) ou de veiller a ce que la voiture puisse être retrouvee en n'importe quel lieu (système CJ2). Ces solutions sont encore relativement recentes et donc onereuses. Elles seront toutefois rendues obligatoires pour les voitures tres couteuses ou pour les voitures particulierement convoitees par les voleurs.

Les tiers doivent ici être interpretes dans un sens tres large : les dommages subis par les propres passagers, même par les membres de sa propre famille sont couverts.

Attention : le conducteur responsable, ayant cause le dommage, ne tombe pas sous l'application de cette assurance, le conducteur devant a cet effet souscrire a l'option "Assurance Conducteur".

En outre, la suspension de la garantie ou la resiliation de votre contrat n'entrera en vigueur qu'apres une periode de quinze jours apres la signification ou la remise du courrier recommande.

Un conducteur qui conduit pour la premiere fois son propre vehicule commencera avec le degre 11. Il existe cependant a ce propos quelques exceptions sur lesquelles nous ne nous attarderons pas ici.

Si vous n'avez eu aucun accident pendant un an (ou que vous n'avez pas ete reconnu responsable d'un accident), vous descendrez d'un degre sur l'echelle, la compagnie vous accordant dans ce cas un bonus.

Si, par contre, vous avez ete implique au cours de l'annee ecoulee dans un accident pour lequel votre responsabilité etait engagee, vous monterez de 4 degres sur l'echelle, chaque accident supplementaire qui se produirait au cours de la même annee vous valant 5 points supplementaires avec un maximum de 22. On parlera alors de malus et il vous faudra payer davantage.

Attention : si vous n'avez pas eu d'accident durant 4 annees consecutives et que vous vous situez quand même a un degre superieur a 14, vous serez dans ce cas ramene automatiquement au degre 14.

Avant que le système ne disparaisse definitivement, il faudra d'abord que les instances federales belges rendent la legislation conforme a la directive europeenne. Par ailleurs, il faudra mettre en place un nouveau système permettant une transition harmonieuse.

• le degre de bonus-malus ou les antecedents de l'automobiliste ;
• l'age du conducteur, la voiture proprement dite (marque, prix, puissance, etc.) ;
• l'usage de la voiture ;
• le domicile.

En outre, chaque compagnie tient compte de ses couts administratifs, de l'indice des prix a la consommation, des commissions, etc.

Attention : ce reglement n'est applicable que dans le cadre de l'assurance "Responsabilité Civile". Pour l'assurance Omnium, il ne sera procede au remboursement qu'apres production de la facture. Formalites administratives

• le recto doit être complete par les deux conducteurs sur les lieux de l'accident. Utilisez a cet effet un stylo a bille de sorte que le calque soit clairement lisible. le verso peut être complete a votre domicile et vous permettra de fournir a votre assureur les informations necessaires concernant l'endroit ou votre vehicule pourra être inspecte (en vue de l'expertise), les noms et adresses des blesses, etc. Ces données mettront l'assureur en mesure de completer le dossier dans les meilleurs delais. Notez correctement les données suivantes au recto du formulaire :
• date et lieu de l'accident ;
• preneurs d'assurance ;
• conducteurs ;
• il est tres important de cocher les rubriques correspondant aux circonstances de l'accident. N'oubliez pas de mentionner au bas le nombre de cases ainsi cochees ;

un croquis de l'accident : esquissez un plan de commun accord avec la partie adverse. Indiquez clairement l'emplacement ou se trouvaient les vehicules au moment de l'accident, leur sens de circulation ainsi que les eventuels signaux routiers et/ou le nom des rues.

Faites parvenir ce formulaire le plus vite possible a votre assureur, le traitement ulterieur de votre dossier sinistre ne pourra que s'en trouver accelere.

Attention : le document n'aura de valeur juridique que revetu de la signature des deux parties !

Etant donne que vous prendrez 4 degres en plus sur l'echelle bonus-malus, les effets de cette majoration se repercuteront sur plusieurs annees. Vous feriez bien de faire calculer ainsi exactement combien cette modification du degre bonus-malus vous coutera en realite.

Si vous possedez une assurance "Assistance juridique", c'est l'occasion d'en faire usage. De toute facon, informez d'abord votre assureur avant d'entreprendre des demarches en ce sens.

Si vous ne disposez pas d'une telle police d'assistance juridique, vous vous demanderez d'abord si cela vaut bien la peine d'entamer une procedure judiciaire. Les informations suivantes seront utilises dans ce cas :

• la valeur de votre vehicule au moment de l'accident. Vous trouverez notamment cette information dans les magazines specialises ;
• l'indemnisation qui pourra eventuellement vous être reconnue par le juge.

Il faudra donc proceder a un travail de recherche. Si vous decidez quand même d'aller en justice, il sera preferable de vous adresser a un avocat specialise.

La mise en page, le questionnaire et la formulation sont donc identiques dans les differentes langues. Vous pourrez des lors suivre les questions rubrique par rubrique au moyen de votre propre formulaire.

• la reparation du vehicule n'est techniquement plus envisageable ;
• la voiture pourrait constituer un risque apres la reparation, par exemple au niveau de la fiabilite du dispositif de direction ;
• la reparation du vehicule serait d'un prix plus eleve que sa valeur. C'est ce qu'on appelle alors une "perte totale economique".

Vous completerez ensuite le Constat Europeen d'Accident de maniere aussi precise que possible. Vous pourrez ainsi recueillir de tres importantes informations sur les proprietaires des vehicules impliques, les conducteurs, les compagnies d'assurances et les circonstances de l'accident.

Notez, le cas echeant, egalement le nom et l'adresse des temoins eventuels.

• A la commande

  Veillez a ce que toutes les données requises soient bien reprises sur le bon de commande. Assurez-vous surtout minutieusement que toutes les specifications du vehicule et les montants sont corrects, que les options ont ete clairement libellees, ainsi que les delais de livraison, etc.

• Apres la commande

  Si vous n'aviez pas encore de voiture, vous pouvez maintenant demander une offre aupres de plusieurs compagnies et faire votre choix. Votre police pourra alors immediatement être operationnelle a la livraison de votre vehicule. Si vous possediez deja une voiture, vous ferez alors savoir a votre compagnie votre intention de changer de vehicule. Cela permettra dans ce cas egalement de prevoir les modifications necessaires qui devront être apportees a votre police.

• A la livraison de votre voiture

  Vous recevrez entre autres les documents suivants :

  • le Certificat de conformite delivre par le distributeur officiel de la marque de voiture. Ce document confirme que le vehicule est en tous points conforme a la legislation qui en regit l'approbation. Cette attestation devra toujours accompagner le vehicule, donc egalement lors d'une vente ulterieure.
  • Le Formulaire de Demande d'Immatriculation (FDI). Vous l'apporterez a la Direction de l'Immatriculation des Vehicules (DIV), laquelle vous remettra votre plaque mineralogique. Attention : pour être en ordre avec l'immatriculation, il vous faudra remplir un certain nombre de formalites. Voyez egalement a ce propos la reponse a notre question "Quelles formalites faut-il remplir lors de l'immatriculation d'une voiture neuve ?"

Si vous avez egalement achete un autoradio, avertissez-en le Service des Redevances Radio et Television.

Vous ne devez pas vous occuper de la taxe de mise en circulation (TMC). La D.I.V. avertira automatiquement le service des Taxes Automobiles des que votre immatriculation aura ete acceptee.

• elle doit se faire par ecrit par envoi recommande ;
• et ce, au moins trois mois avant la date d'echeance du contrat.

Vous recommencerez au même degre bonus-malus chez votre nouvel assureur mais il vous faudra pour cela obtenir une attestation bonus-malus de votre ancien assureur.

Au cas ou vous ne disposeriez pas encore d'un numero de plaque mineralogique, il vous faudra introduire une demande d'immatriculation dument completee et signee aupres de la DIV. Vous pouvez vous rendre a cet effet dans l'un des points de service de la D.I.V. La demande d'immatriculation doit être pourvue de :

• la vignette delivree par l'inspection automobile (controle technique). La demande devra être introduite aupres de la D.I.V. dans les deux mois qui suivent le controle technique ;
• la vignette et la signature de l'assureur ;
• si vous avez deja une plaque mineralogique, vous en mentionnerez les données sur le formulaire de demande.

Il vous faudra pour ce faire remettre une demande d'immatriculation dument completee et signee. Vous pouvez vous rendre a cet effet dans l'un des points de service de la D.I.V. La demande d'immatriculation doit être pourvue :

• du certificat de dedouanement du vehicule (vignette 705) fourni par le vendeur ;
• de la vignette TVA (vignette 704), qui vous sera egalement remise par le vendeur et que vous apposerez dans la case W ;
• du cachet et de la signature du vendeur (case Y) ;
• de la vignette et de la signature de l'assureur (case Z) ;
• si vous avez deja une plaque mineralogique, vous en mentionnerez les données sur le formulaire de demande.

Dans la plupart des cas, le point de service local pourra vous fournir immediatement un nouveau numero de plaque mineralogique.

• le remboursement des frais medicaux jusqu'a un certain plafond ;
• une indemnite en cas d'hospitalisation ;
• une indemnite en cas d'invalidite temporaire ou permanente ;
• une indemnite en cas de deces.

Cette police presente en outre des avantages supplementaires :

• le versement d'une avance pour les autres occupants, qui sera particulierement appreciee dans les cas ou le denouement d'une procedure judiciaire se ferait attendre ;
• certaines compagnies etendent la couverture a tous les membres de la famille et a toutes les situations de circulation. Votre enfant beneficiera par exemple egalement de la couverture s'il lui arrivait de se cogner contre un poteau avec sa bicyclette.

L'assurance RC est un contrat-type identique pour toutes les compagnies. Elle a pour but de proteger les victimes d'un accident et offre des lors les garanties suivantes :

• indemnisation des lesions corporelles subies par les occupants, y compris les membres de famille mais a l'exclusion toutefois du conducteur ;
• indemnisation des dommages causes a la partie adverse, c.-a-d. le "tiers" : tant pour les lesions corporelles que pour les dommages causes au vehicule ;
• remboursement illimite des soins medicaux, indemnisation en cas d'invalidite temporaire ou permanente ainsi que des dommages moraux. Seul le deces du partenaire du conducteur n'est pas couvert dans ce cas.

• une assurance Assistance juridique ;
• une Mini-Omnium qui couvre le plus souvent les risques de Vol, Incendie, Bris de glace, Heurts d'animaux et Forces naturelles ;
• une assurance Omnium completant la couverture de la "Mini-Omnium" en assumant les risques propres et, le plus souvent, les dommages causes par les actes de Vandalisme ;
• une assurance Conducteur ;
• une assurance Assistance en cas d'accident ou de panne, avec eventuellement la mise a disposition d'un vehicule de remplacement.

Vous recevrez parfois le message indiquant que l'applet ne peut etre lance. Ceci peut être du aux parametres d'installation de votre explorateur mais aussi au fait que votre acces a Internet doit necessairement passer par un firewall, ce qui est le plus souvent le cas pour les connexions d'entreprises.

Au cas ou vous constateriez toutefois des anomalies, nous vous saurions gre de bien vouloir nous les communiquer. Envoyez-nous dans ce cas un e-mail avec la description exacte du probleme rencontre et nous tenterons d'y remedier dans les meilleurs delais.

• Netscape, Mozilla, FireBird en FireFox
• Microsoft Internet Explorer vanaf versie 4.0
• Opera
• Apple Safari
• Konqueror
• Galeon

Vos données sont conservees sur les serveurs Eccent. Afin de vous permettre de les modifier, Eccent vous communiquera un code d'acces ainsi qu'un mot de passe. La premiere precaution a prendre est de choisir judicieusement votre mot de passe. Vous trouverez ci-apres quelques remarques et suggestions le concernant :

• evitez de choisir comme mot de passe un mot ou une abreviation figurant au dictionnaire ;
• utilisez une combinaison de lettres et de chiffres ;
• utilisez un mot de passe suffisamment long comptant au moins 8 signes ;
• alternez librement les majuscules et les minuscules ;
• evitez les noms de parents, d'animaux domestiques ou les noms fictifs de films ou de livres ;
• evitez les mots de passe en rapport avec votre travail, tels que les noms de localite, de rue ou de marque d'ordinateur, etc.;
• evitez l'ajout d'un seul chiffre a un nom (p.ex. Jean1), ce sont les mots de passe les plus faciles a deceler ;
• n'utilisez pas de mots de passe aisement deductibles tels que le numero de votre plaque de voiture, votre numero de telephone, etc.;
• choisissez en tout cas un mot de passe facile a retenir pour vous !

Et surtout : ne communiquez votre mot de passe a personne ! Gardez-le bien secret et ne l'ecrivez en aucun endroit ou l'on pourrait facilement le trouver.

Eccent respecte votre vie privee et ne procedera pas a la vente de vos données personnelles sans votre autorisation. Nous appliquons en vue de garder vos données personnelles en toute securité des technologies securisées et un certain nombre de controles de confidentialité.